Informations pratiques
Buse (TTC) - pose comprise
- inférieur 12 ml : réalisation par les services techniques
- supérieur 12 ml : possible par le propriétaire sous réserve de validation par les services techniques
- Diam. 300 en 1m + matériaux : 34,00€
- Diam. 300 en 2,40m (la buse) + matériaux : 84,00 €
- Diam. 400 en 2,40m (la buse) + matériaux : 113,00 €
- Pose sans fourniture de buse (par mètre) : 24,00 €
Eco box tuyau plastique (TTC) - fourniture et pose comprise
- Diam. 215 (le ml) : 33,00 €
- Diam. 250 (le ml) : 37,00 €
- Diam. 300 (le ml) : 39,00 €
- Diam. 400 (le ml) : 46,00 €
Règlement général du service de l’Eau sur la commune de Quessoy :
calameo.com/read/00280...Tarifs 2017
- Forfait branchement : 785,00 € HT - 942,00 € TTC
- Comptage supplémentaire : 213,00 € HT(si même propriétaire) - 255,60 € TTC
- Forfait déplacement compteur : 213,00 € HT - 255,60 € TTC
- Remplacement compteur : 60,00 € HT - 72,00 € TTC
Les réparations sont facturées au prix coûtant :
- main d’œuvre (l’heure) 34,00 € HT - 40,80 € TTC
- Si mini pelle : 47,00 € HT - 56,40 € TTC
- Pièces au prix du fournisseur
- Tracto-pelle suivant tarification service commun (env. 55€)
TARIFICATION EAU (HT)
- Abonnement : 60 €
- 1ère tranche de 0 à 500 m3 : 1,05 €
- 2e tranche de 501 à 2000 m3 : 0,93 €
- 3e tranche de 2001 à 5000 m3 : 0,85 €
- 4e tranche supérieure à 5001 m3 (dès 1er m3) : 0,72 €
- tarif fuite : moyenne des 2 années précédentes + 20%
- fermeture de compteur après 6 mois sans utilisation : 30,00€
- réouverture de compteur après fermeture volontaire : 30,00€
- ouverture de compteur nouvel abonné : 30,00€
ASSAINISSEMENT
Télécharger au format PDF le règlement général du service assainissement sur la commune de Quessoy :
Reglement_general_du_service_de_l_assainissement.pdf Pdf de 150Ko TARIFICATION ASSAINISSEMENT (TTC)
Tarifs 2017
- Forfait branchement eaux usées : 832,00 € TTC
- Forfait branchement eaux pluviales : 832,00€ TTC
- Au delà de 30 ml (par tranche de 10ml) : 120,00€ TTC
- Le mètre cube d’eau consommée : 2,20 € TTC
- Situation particulière des personnes disposant d’un puits : forfait de 30 m3 par personne au foyer
- Diagnostic/Contrôle branchement : 54,00 € TTC
-
Pour payer en ligne votre facture d’eau/assainissement, cliquez sur le lien suivant, et connectez vous au site sécurisé de la Direction Générale des Finances Publiques
tipi.budget.gouv.fr/tpa/accuei...Merci de vous munir de votre carte bancaire en cours de validité.
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Formulaire de demande_de travaux eau et assainissement
Téléchargez le formulaire:
Factures d’eau et d’assainissement collectif
Téléchargez le fichier:
Consultez le Règlement général du service de l’Eau sur la commune de Quessoy :
Vous devez accepter
les cookies pour accéder
à ce service !-
Vous pouvez désormais payez en ligne vos factures d’eau simplement et en toute sécurité.
La Direction Générale des Finances Publiques a mis en place le dispositif « TIPI » : Titre Payable sur Internet.
Ce système permet aux usagers des collectivités de payer en ligne les titres dont ils sont destinataires en seulement quelques clics, 7 jours/7 et 24 H/24, le tout dans des conditions de sécurité optimales.
Pour procéder au règlement en ligne, il suffit de vous munir de votre carte de paiement et de la facture à régler.-
Par délibération 2016 VII 9 du 4 juillet 2016, le conseil municipal de Quessoy a approuvé la révision du zonage d’assainissement des eaux usées, révision portant sur les secteurs de Saint-Queneuc, Les Bandes, le Grand Clos, l’Ourme et le Prest. Cette révision de zonage a permis également d’ajuster le zonage de secteurs déjà desservis par l’assainissement collectif (document initial de 1998 complété en 2004)
Le périmètre de zonage collectif et non collectif est consultable en mairie aux heures d’ouverture.
