L'eau à Quessoy

Règlement général du service de l’Eau sur la commune de Quessoy : imagecalameo.com/read/00280...

Tarifs 2017

  • Forfait branchement : 785,00 € HT - 942,00 € TTC
  • Comptage supplémentaire : 213,00 € HT(si même propriétaire) - 255,60 € TTC
  • Forfait déplacement compteur : 213,00 € HT - 255,60 € TTC
  • Remplacement compteur : 60,00 € HT - 72,00 € TTC

Les réparations sont facturées au prix coûtant :

  • main d’œuvre (l’heure) 34,00 € HT - 40,80 € TTC
  • Si mini pelle : 47,00 € HT - 56,40 € TTC
  • Pièces au prix du fournisseur
  • Tracto-pelle suivant tarification service commun (env. 55€)

TARIFICATION EAU (HT)

  • Abonnement : 60 €
  • 1ère tranche de 0 à 500 m3 : 1,05 €
  • 2e tranche de 501 à 2000 m3 : 0,93 €
  • 3e tranche de 2001 à 5000 m3 : 0,85 €
  • 4e tranche supérieure à 5001 m3 (dès 1er m3) : 0,72 €
  • tarif fuite : moyenne des 2 années précédentes + 20%
  • fermeture de compteur après 6 mois sans utilisation : 30,00€
  • réouverture de compteur après fermeture volontaire : 30,00€
  • ouverture de compteur nouvel abonné : 30,00€

ASSAINISSEMENT

Télécharger au format PDF le règlement général du service assainissement sur la commune de Quessoy :
Reglement_general_du_service_de_l_assainissement.pdf Pdf de 150Ko

TARIFICATION ASSAINISSEMENT (TTC)

Tarifs 2017

  • Forfait branchement eaux usées : 832,00 € TTC
  • Forfait branchement eaux pluviales : 832,00€ TTC
  • Au delà de 30 ml (par tranche de 10ml) : 120,00€ TTC
  • Le mètre cube d’eau consommée : 2,20 € TTC
  • Situation particulière des personnes disposant d’un puits : forfait de 30 m3 par personne au foyer
  • Diagnostic/Contrôle branchement : 54,00 € TTC